Note pour les partenaires de distribution : veuillez transmettre ce document à vos clients pour éviter toutes infractions aux dispositions en matière de droits d’auteur.

Informations sur des logiciels de tiers

Le présent produit, solution ou service («Produit») contient des éléments de logiciels indiqués ci-après, appartenant à des tiers. Ces logiciels sont des Open Source Software dont l’utilisation est accordée en vertu d’une licence reconnue par la Open Service Initiative (www.opensource.org), ou d’une licence équivalente définie comme telle par Siemens ("OSS"), et/ou en vertu d’un logiciel commercial ou un freeware. En ce qui concerne les composants OSS, les conditions de licence OSS pertinentes priment sur toutes les autres conditions éventuellement applicables au Produit. SIEMENS met à votre disposition gratuitement et sans frais supplémentaires les parties OSS du Produit.

Si SIEMENS a combiné ou relié certains composants du Produit avec des éléments OSS dont l’utilisation est accordée en vertu de la licence GNU LGPL version 2 ou d'une version postérieure, conformément à la licence applicable, et si l’utilisation du fichier objet correspondant est soumise à des restrictions (« Module Sous Licence LGPL », le module sous licence LGPL et les composants avec lesquels ce module est lié, sont dénommés ci-après "Produit Lié"), si les critères de licence LGPL applicables sont respectés, vous avez également les droits suivants : (i) droit de modifier le Produit Lié pour votre propre usage , inclus notamment le droit de modifier le Produit Lié afin de le relier différentes versions modifiées du Module Sous Licence LGPL et (ii) droit de faire de la retro-ingénierie sur le Produit Lié, mais exclusivement afin de corriger les éventuels dysfonctionnements des modifications que vous y avez apportées. Le droit de modifier n’inclut pas le droit de distribuer ces modifications et toutes les informations que vous avez obtenues à l’occasion d’opérations de retro-ingénierie du Produit Lié seront strictement confidentielles.

Certaines licences OSS, comme par exemple la GNU General Public License, la GNU Lesser General Public License, ainsi que la Mozilla Public License, obligent SIEMENS à divulguer le code source. Si ces licences sont applicables et si le Produit n’a pas été préalablement livré avec le code source nécessaire, une copie du code source peut être demandée pendant la durée de la licence OSS applicable, en s’adressant à l’adresse suivante :

Siemens AG

LC TE SL

Werner-von-Siemens Str. 60

91052 Erlangen

Germany

Objet : Demande Open Source (Veuillez indiquer le nom du produit et, le cas échéant, le numéro de version )

SIEMENS peut facturer des frais de traitement allant jusqu’à 5 EUR pour répondre à cette demande.

Garantie relative à l’utilisation du logiciel Open Source :

Les obligations de garantie de SIEMENS sont définies dans votre contrat. Si vous modifiez le Produit ou les éléments OSS y contenus ou si vous les utilisez d’une manière autre que celle spécifiée par SIEMENS, vous perdez le bénéfice de la garantie et aucune assistance technique ne vous sera fournie. Les conditions de licence ci-après peuvent contenir des limitations de responsabilités applicables entre vous et le concédant. En tout état de cause, nous vous signalons que SIEMENS ne prend aucun engagement de garantie au nom et pour le compte de tiers concédants.

Logiciel Open Source et/ou logiciel de tiers inclus dans ce produit :

Veuillez respecter les conditions de licence et les mentions d’auteur applicables au logiciel Open Source et/ou à d’autres composants (ou des parties de ceux-ci) :